Dématérialisation des actes d'urbanisme : Lire la suite

Règlementation acoustique des bâtiments neufs : Dossier à consulter

Plan local d’urbanisme

 

Urbanisme - PLUi 29/06/2021

• 
  Arrêté définition de la zone à risque d’exposition au plomb
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• 
  Arrêté préfectoral du 14/03/2019 instituant des SUP (canalisations de transports d’hydrocarbures)
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• 
  Plan des réseaux AEP
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• 
  Plan des réseaux assainissement
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• 
  Zones inondables AZI URSCHENHEIM
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• 
  Règlement PLUi
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• 
  Plan 5000
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• 
  Plan 2000
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• 
  Emplacements réservés
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  Le dossier complet du PLUi est consultable ici

DICRIM (Dossier Information Communal sur les Risques Majeurs) - Télécharger le dossier

PAVE (Plan de Mise en accessibilité de la Voirie et des Espaces public) - Télécharger le dossier

Altimétrie du Ban communal - Télécharger la carte du ban communal 

Monument historique - Télécharger le Périmètre MH 

Association foncière d’Urschenheim - Statuts - Parcelles inscluses dans le périmètre 

Cadastre : https://sig.paysrhinbrisach.fr/arcOpolePRO/resources/index.html